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Comment Circle a réussi à émettre un stablecoin conforme en Europe

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Circle, le premier émetteur de stablecoin à se conformer au règlement européen MiCA ? L’ambition était là. Mais rien n’était gagné.  Il fallait passer par un processus rigoureux et exigeant. Il fallait aussi montrer que l’entreprise respectait des exigences réglementaires très strictes. En effet, certains scandales de l’écosystème crypto avaient laissé de mauvais souvenirs. Le défi était de taille. D’autant plus que, en cas d’échec, l’USDC, le stablecoin de Circle, risquait d’avoir à être délisté des plateformes, à l’instar de l’USDT de Tether. Alors, comment la société Circle a obtenu son agrément, sur le fil, au lendemain de l’entrée en application de la nouvelle réglementation ? Voici ce qu’il se tramait en coulisse. Notre histoire commence en mai 2022, par une catastrophe. 

Le fiasco de Terra Luna et ses conséquences sur les stablecoins

Il était une fois le projet Terra, composé de deux cryptomonnaies interconnectées :

    • TerraUSD (UST), un stablecoin algorithmique censé maintenir une parité avec le dollar américain ;
  • Luna, une cryptomonnaie volatile utilisée pour stabiliser l’UST. 

À savoir : Un stablecoin algorithmique est une monnaie numérique qui essaie de garder sa valeur stable en se basant sur des algorithmes. 

Contrairement à d’autres stablecoins qui sont adossés à des valeurs stables (comme le dollar par exemple) ou des biens, celui-ci ajuste automatiquement son offre pour maintenir un prix constant. Par exemple, si la demande augmente, il peut créer plus de coins pour éviter que le prix ne monte trop. C’est une manière de garder la valeur stable sans avoir besoin de réserves physiques.

Sauf que ce mécanisme s’est rapidement avéré insuffisant pour maintenir la stabilité face à une forte pression vendeuse. Or le 7 mai 2022, l’UST perd sa parité avec le dollar, en raison de plusieurs transactions importantes. La perte de confiance entraîne alors une spirale baissière.

  • Les investisseurs commencent à vendre massivement leurs UST.
  • Cela provoque une chute du prix de Luna, utilisée pour soutenir l’UST.
  • La perte de confiance entraîne davantage de ventes, amplifiant la baisse.

En quelques jours, la valeur de Luna s’effondre de plus de 99%, passant de 80 dollars à une fraction de centime. Près de 60 milliards de dollars disparaissent brusquement du marché.

Cet effondrement spectaculaire met en lumière plusieurs problèmes alimentant la méfiance des régulateurs européens, et notamment l’absence de règles pour superviser l’émission des stablecoins.

Un cadre réglementaire strict et nouveau

Pour éviter une défaillance comparable, la réglementation MiCA (acronyme de Markets in Crypto-Assets Regulation) élaborée par l’Union européenne impose des exigences strictes aux émetteurs de stablecoins :

  • L’interdiction stricte des stablecoins algorithmiques ;
  • Des réserves suffisantes pour couvrir le nombre de stablecoins émis (soit pour l’USDC 1 dollar en réserve pour un USDC émis) ;
  • L’obtention d’une licence spécifique, assimilée à celle des établissements bancaires (agrément d’établissement de monnaie électronique, délivré par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution – ACPR, en France) ;
  • Des limites sur le nombre et la valeur des transactions quotidiennes (plafond d’un million de transactions ou 200 millions d’euros par jour) ;
  • Des obligations de transparence et de publication d’informations (livre blanc).

Ces nouvelles règles ont nécessité de la part de Circle, une capacité d’adaptation sans pareil pour se mettre en conformité. Mais un autre facteur complique les choses.

 

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Un délai serré pour l'obtention de la licence

Circle n’a disposé que d’un temps limité, à peine un an pour un chantier juridique énorme, avant l’entrée en application des titres 3 et 4 de MiCA le 30 juin 2024.

L’entreprise a donc travaillé rapidement pour s’enregistrer en tant que prestataire de services sur actifs numériques auprès de l’Autorité des marchés financiers française en avril 2024.

C’était un prérequis avant d’aller chercher une licence d’établissement de monnaie électronique auprès de l’autorité de régulation bancaire française (ACPR).

Circle a également dû revoir sa stratégie d’émission de stablecoins en Europe, et émettre ses stablecoins EURC et USDC depuis la France. Enfin, l’entreprise a adapté ses processus internes, pour répondre aux exigences de transparence et de surveillance des transactions.

L’entreprise a donc travaillé pendant plusieurs mois avec les régulateurs européens. Elle était accompagnée par des avocats spécialisés dans ce processus complexe d’adaptation aux nouvelles règles.

La composition des réserves de Circle 

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En octobre 2024, le montant total des réserves de Circle s'élevait à environ 44 milliards de dollars, ce qui correspond bien à la capitalisation totale de l'USDC en circulation.

Voici un résumé des réserves de Circle, l’émetteur de l’USDC, basé sur les informations les plus récentes :

  • Bons du Trésor américain à court terme : Ils représentent la majeure partie des réserves, environ 80% du total.
  • Dépôts en espèces : Détenus dans des banques réglementées aux États-Unis, ils constituent environ 20% des réserves.

Épilogue : un stablecoin conforme à MiCA

Le 1er juillet 2024, la société Circle a annoncé son agrément en tant qu’établissement de monnaie électronique délivré par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) en France, ainsi que, sa conformité avec les obligations MiCA.

Cette conformité permet à Circle de distribuer ses stablecoins, l’USDC et l’EURC, dans l’Union européenne. Cet agrément signifie que ces stablecoins sont désormais régulés, ce qui offre une plus grande sécurité et confiance aux investisseurs.

Enfin, en devenant le premier émetteur conforme à MiCA (avec un rayonnement mondial et une liquidité avec suffisamment de profondeur), Circle obtient un avantage concurrentiel important, face au leader des stablecoins Tether.

Jeremy Allaire, cofondateur et PDG de Circle, déclarait le 1er juillet 2024 dans un communiqué de presse : “Depuis notre création, Circle a cherché à construire une infrastructure durable, conforme et bien réglementée pour les stablecoins, et notre adhésion à MiCA, qui représente l’un des régimes réglementaires de cryptomonnaies les plus complets au monde, est une étape importante dans l’introduction de la monnaie numérique à l’échelle et à l’acceptation du grand public.”

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